Yann Geneste

De: Geneste (Yann)
Objet:
membres titulaires de la commission prévue au paragraphe I (3°) de
l'article 5 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (3°)
duree="deux ans"
JORFTEXT000000265085(source JORF)
nomination
26 Octobre 200526/10/2005
De: Geneste (Yann)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1°) de
l'article 8 du décret n° 95-110 du
2 février 1995
modifié relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels :
Au titre des personnalités qualifiées
Membres suppléants
Groupe:
Commission prévue au paragraphe I (1°)
duree="un an"
suppleant
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000628950(source JORF)
nomination
09 Novembre 200409/11/2004
De: Geneste (Yann)
Clermont-Ferrand
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1995
Option P
Liste complémentaire Garçons
Groupe:
École nationale technique des sous-officiers d'active
ecole
JORFTEXT000000371936(source JORF)
admission
09 Septembre 199509/09/1995